Editeur

VISIOSOFT

SARL. au capital de 7.500 euros
R.C.S. BORDEAUX 482 923 505
15 bis, rue Blanchard
33110 LE BOUSCAT
FRANCE
Tél : 05 56 08 91 91

Responsable du site : Gérant de la société VISIOSOFT.

Hébergeur : LYCOS Bertelsmann GmbH & Co.
22, rue des Capucines.
75002 PARIS France.

Conditions générales d'utilisation du site

L'accès aux informations contenues dans ce site implique l'acceptation inconditionnelle des conditions générales décrites ci-après.

Contenu du site :
La simple mention de marques ou de noms de société n'engage pas VISIOSOFT, sur la qualité réelle ou supposée des produits ou des services rendus.
De façon générale VISIOSOFT attache une importance toute particulière à l'exactitude des informations qu'il délivre via son site Internet. Toutefois l'utilisateur exploite les données du site Visiosanté.com sous sa seule responsabilité : ces informations ne sauraient être utilisées sans vérifications préalables par le lecteur et VISIOSOFT ne pourra être tenu pour responsable des conséquences directes ou indirectes pouvant résulter de l'utilisation, la consultation et l'interprétation des informations fournies. VISIOSOFT s'engage à rectifier rapidement toute erreur ou inexactitude dont il aura eu connaissance ou qui lui aura été signalée par un utilisateur.

Liens hypertextes :
Les liens hypertextes présents sur le site permettent l'accès à des données situées sur des serveurs gérés par des tiers et échappant de ce fait totalement au contrôle de VISIOSOFT, qui ne pourra donc en aucun cas être tenu responsable du contenu des sites de tels tiers ou des conséquences de leur utilisation.

Propriété Intellectuelle :
La SARL VISIOSOFT est titulaire des droits de propriété intellectuelle relatifs au site et à son contenu.

Droits d'auteur :
Aux termes de l'article L.122-5, le code de la propriété intellectuelle n'autorise, d'une part que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et d'autre part, "sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées".
De ce fait, toute autre reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit, ainsi que toute traduction, adaptation ou arrangement (article L.122-4) du site ou d'éléments de son contenu, par quelque procédure que ce soit et sur quel support que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Marques et logos :
Toute utilisation ou reproduction sans l'autorisation écrite du titulaire des droits, des marques et des logos VISIOPHARM® et VISIOSANTE® sont interdites.

Cookies et données personnelles :
Ce site utilise des cookies à des fins statistiques et afin de permettre à VISIOSOFT de mieux connaître les utilisateurs du site. L'acceptation des cookies n'est pas indispensable pour accéder au site.
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés). Pour l'exercer, l'utilisateur peut contacter VISIOSOFT par e-mail à l'adresse suivante : info@visiosante.com.

Utilisation illicite :
L'utilisateur du site Visiosante.com s'interdit toute utilisation contraire aux dispositions légales ou réglementaires applicables au regard du droit français. En cas de non-respect de cette disposition, VISIOSOFT pourra prendre l'initiative de poursuites judiciaires, pénales ou civiles, à l'encontre du contrevenant, personne physique ou morale.
Il est notamment interdit :

• d'utiliser le site pour publier ou transmettre tout élément illicite, préjudiciable, diffamatoire, pornographique, haineux, raciste, ou autrement attentatoire à la dignité humaine,
• d'introduire sur le site des virus informatiques ou tout fichier destiné à perturber ou détruire des logiciels, matériels ou équipements de télécommunications,
• d'utiliser les informations accessibles sur le site, notamment les informations personnelles sur d'autres internautes, pour enrichir des bases de données ou pour toute autre finalité que celle prévue initialement par VISIOSOFT.

Accès au site :
Le site Visiosante.com est en principe accessible sur le réseau Internet 7 jours sur 7, 24 heures sur 24. Toutefois, aucune interruption provisoire ou définitive, pour quelque cause que ce soit ne pourra donner lieu à une indemnisation ou contrepartie financière. VISIOSOFT se réserve le droit de suspendre temporairement ou définitivement l'accès au site d'un utilisateur personne physique ou morale, par tout moyen à sa convenance notamment en cas de non-respect des présentes conditions générales.

Compétence :
En cas de litige, les Tribunaux de Bordeaux sont seuls compétents.

Les noms de sociétés et les marques cités sont déposés et appartiennent à leurs propriétaires respectifs.